Réglementation D240 pour les kayaks de mer

Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Mer

Actualité
Nouvelle réglementation des navires de plaisance de moins de 24 mètres
La Division 240 remplace la Division 224 à partir du 15 avril 2008.
Vous trouverez ces textes à télécharger :

a.. L'arrêté du 11 mars 2008 (format PDF - 78.3 ko)
b.. Le texte intégral de la division 240 (format PDF - 752.8 ko)
c.. Les commentaires par article (format PDF - 156.1 ko)
Téléchargez les fiches d'informations à jour de la nouvelle Division 240

a.. L'équipement de sécurité des navires de plaisance (format PDF - 599.3 ko)
b.. Les loisirs nautiques en mer : planches, VNM, kayaks et avirons de mer (format PDF - 231.3 ko)
c.. La trousse de secours (format PDF - 573.3 ko)
d.. La construction amateur (format PDF - 591 ko)
e.. Le balisage des côtes et des zones de loisirs (format PDF - 397.5 ko)
f.. Les documents nautiques (format PDF - 572.9 ko) : Fichier concernant les documents RIPAM et Balisage

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puis "Kayak de mer" et "Kayaks et avirons de mer"

kayaks et avirons de mer

Définition

Embarcations autres que les engins de plage et dont la propulsion est assurée par des pagaies pour les canoës et les kayaks ; par des avirons pour les autres embarcations.

Navigation diurne

Non auto-videur	jusqu'à 2 milles d'un abri
Auto-videur	jusqu'à 6 milles d'un abri

abri

« tout lieu ou le navire peut soit accoster soit mouiller en sécurité »

auto-videur

Navire dont les parties exposées aux intempéries peuvent
en permanence évacuer par gravité l'eau accumulée.
Sont considérés comme auto-videur les navires dont les ouvertures de pont et les parties exposées sont protégées par un moyen d'obturation empêchant la stagnation de l'eau, telle qu'une jupe,un prélart, ou un capot à condition que ces dispositifs soient efficaces contre les vagues qui viendraient s'y abattre.

Matériel obligatoire	≤ 2 milles	≤ 6 milles
équipement individuel de flottabilité par personne	X	X
moyen de repérage lumineux	X	X
dispositif de remorquagevaleur	X	X
dispositif d'assèchement fixe ou mobile	X	autovideur
3 feux rouges à mains		X
miroir de signalisation		X
compas magnétique		X
carte(s) marine		X
moyen de signalisation sonore (sifflet)		X

rappel

Ces embarcations doivent être immatriculées auprès des services des affaires maritimes et sont dispensées du port des marques extérieures d'identité.
La carte de circulation,délivrée lors de l'immatriculation, doit se trouver à bord

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Blog : AST KAYAK
Catégorie : Kayak Canoë Arcachon Bassin d'Arcachon La Teste de Buch Sport
Description : - Association Sportive Testerine Omnisports Section Kayak Navigation en kayak de mer sur le Bassin d'Arcachon et ailleurs en France et à l'éranger - Affiliation : FFCK - UFOLEP
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